Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIBEL
BOMMER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1267799
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque MINIBEL

Déposée le 6 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) BOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOMMER domicilié(e) 79, Avenue Aristide Briand, 94110 ARCUEIL (dossier no 2031758) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 677 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2031758) - France.

La marque MINIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINIBEL est expirée depuis le 6 avril 2004.

BOMMER a également déposé les autres marques suivantes : TIMO , SUPERFONE , AGE LIMITE , BOM SPORT , VENCIANE , AURELIA , NOVELIA , NI VU, NI CONNU, BIEN ENTENDU! , ECOFONE


BOMMER (Société Anonyme) - 79, Avenue Aristide Briand, 94110 ARCUEIL (dossier no 2031758) - France - SIREN 347677338


CABINET PIERRE LOYER - (dossier no 2031758) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1994 n°2031758 - Publication au BOPI 1994-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171250 - Publication au BOPI 1994-04-11

Inscription - Transmission de propriété n°44292 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40819 - Publication au BOPI

Appareils de correction auditive.